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La SARL BY-FANFAN, elle seule autorisée à diffuser les productions des créations de l'artiste ©Fanfan par le biais de ce site Wix.com

"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous" - Art.L111-1 du CPI.

Tout usage non autorisé est constitutif d'une faute civile et d'un délit pénal.

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (…..)". Art. L122-4 du CPI.

La durée du droit d'auteur est de 70 ans après le décès de l'auteur.

Création ©Fanfan

Artisans et créateurs du Pays Basque, pour rendre votre production unique et rare je peux penser, crayonner et réaliser pour vous une série limitée. J'attends vos projets.

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