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La SARL BY-FANFAN, elle seule autorisée à diffuser les productions des créations de l'artiste ©Fanfan par le biais de ce site Wix.com

"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous" - Art.L111-1 du CPI.

Tout usage non autorisé est constitutif d'une faute civile et d'un délit pénal.

"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (…..)". Art. L122-4 du CPI.

La durée du droit d'auteur est de 70 ans après le décès de l'auteur.

Béret pendentif argent 925 ou vermeil diamètre 1,3cm

Béret de mon grand père en miniature

Sur fil noir ou rouge

Intérieur laque rouge.

Pièce signée sur l'étiquette intérieur

Béret Argent massif ou Vermeil ©Fanfan

UGS : 0004
68,00 €Prix
Couleur métal
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